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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS RICHET FRERES
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LE PAVE DE SENLIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PAVE DE SENLIS
ETS RICHET FRERES SARL

Numéro de dépôt :
3591370
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2018
LE PAVE DE SENLIS de ETS RICHET FRERES

Présentation de la marque LE PAVE DE SENLIS

Déposée le 28 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS RICHET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAVE DE SENLIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS RICHET FRERES domicilié(e) 13 PLACE HENRI IV,60300 SENLIS - 60300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 612 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS RICHET FRERES domicilié(e) 13 PLACE HENRI IV,60300 SENLIS - 60300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVE DE SENLIS est expirée depuis le 28 juillet 2018.

ETS RICHET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LES PAVES DE SENLIS , LE VIEUX SENLIS , LES CAPETIENS


ETS RICHET FRERES SARL - 13 PLACE HENRI IV,60300 SENLIS - 60300 - France - SIREN 317612406


ETS RICHET FRERES - 13 PLACE HENRI IV,60300 SENLIS - 60300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 9 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644590 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-09

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.