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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS RHONE ALPES MEUBLES
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SEDUC'FOLIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDUC'FOLIES
S.A. ETS RHONE ALPES MEUBLES

Numéro de dépôt :
99800409
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2009

Présentation de la marque SEDUC'FOLIES

Déposée le 25 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ETS RHONE ALPES MEUBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEDUC'FOLIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS RHONE ALPES MEUBLES domicilié(e) 175, RN 6, 69720 ST BONNET DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 600 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ETS RHONE ALPES MEUBLES - France.

La marque SEDUC'FOLIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDUC'FOLIES est expirée depuis le 25 juin 2009.


S.A. ETS RHONE ALPES MEUBLES - 175, RN 6, 69720 ST BONNET DE MURE - France - SIREN 971600036


S.A. ETS RHONE ALPES MEUBLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Cuir et imitations du cuir Meubles, cadres, encadrement en bois, roseau, jonc, osier, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, glaces (miroirs) Tissus à usage textile, couverture de lit et de table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).