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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets RECAPET
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TANTE EUGENIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TANTE EUGENIE
Ets RECAPET société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96620355
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2006

Présentation de la marque TANTE EUGENIE

Déposée le 9 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets RECAPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TANTE EUGENIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets RECAPET domicilié(e) Rue du Temple, 64390 Sauveterre de Bearn - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 252 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FROMAGEAU - France.

La marque TANTE EUGENIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANTE EUGENIE est expirée depuis le 9 avril 2006.

Ets RECAPET a également déposé les autres marques suivantes : AUTERRIVE , ROLAND D'ASPE


Ets RECAPET société à responsabilité limitée - Rue du Temple, 64390 Sauveterre de Bearn - France - SIREN 403252596


Cabinet FROMAGEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Viande, poisson, volaille et gibiers.Extraits de viande.Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits.Conserves de viande, poisson, volaille et gibier; conserves d'ufs.Charcuterie.Plats préparés ou cuisinés à base de légumes.Plats préparés ou cuisinés à base de viande, volaille ou gibier.Gelées, confitures; ufs, lait et autres produits laitiers.Huiles et graisses comestibles.Pickles.Café, thé, riz.Farines et préparations faites de céréales.Pâtisserie; confiserie.Condiments.Glaces comestibles.Plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.Plats préparés ou cuisinés pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.