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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets RECAPET
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ROLAND D'ASPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROLAND D'ASPE
Ets RECAPET société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96620354
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2006

Présentation de la marque ROLAND D'ASPE

Déposée le 9 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets RECAPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROLAND D'ASPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets RECAPET domicilié(e) Rue du Temple, 64390 Sauveterre de Bearn - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 252 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FROMAGEAU - France.

La marque ROLAND D'ASPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLAND D'ASPE est expirée depuis le 9 avril 2006.

Ets RECAPET a également déposé les autres marques suivantes : AUTERRIVE , TANTE EUGENIE


Ets RECAPET société à responsabilité limitée - Rue du Temple, 64390 Sauveterre de Bearn - France - SIREN 403252596


Cabinet FROMAGEAU - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 5 novembre 1996 - Retrait partiel n°208653 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 5 novembre 1996 - Retrait partiel n°208653 - Publication au BOPI 1996-11-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Viande, poisson, volaille et gibier.Extraits de viande.Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits.Conserves de viande, poisson, volaille et gibier; conserves d'ufs.Charcuterie.Plats préparés ou cuisinés à base de légumes.Plats préparés ou cuisinés à base de viande, volaille ou gibier.Gelées, confitures; ufs, lait et autres produits laitiers.Huiles et graisses comestibles.Pickles.Café, thé, riz; confiserie.Condiments.Glace comestible.Plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.Plats préparés ou cuisinés pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.