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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS RASTOUL
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OURAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OURAL
ETS RASTOUL Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3110562
Date de dépôt :
10/07/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2011

Présentation de la marque OURAL

Déposée le 10 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS RASTOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS RASTOUL domicilié(e) LE MAZET, ST GERMIER, 81210 ROQUECOURBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 259 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique POURTAU Société d'Avocats FIDAL - France.

La marque OURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OURAL est expirée depuis le 10 juillet 2011.


ETS RASTOUL Société à Responsabilité Limitée - LE MAZET, ST GERMIER, 81210 ROQUECOURBE - France - SIREN 388259079


Dominique POURTAU Société d'Avocats FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Pull-over, cardigans, chandails, gilets, vêtements en maille.