Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

L'ARCHE
ETS RAMEL (sarl)

Numéro de dépôt :
1671989
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE

Présentation de la marque L'ARCHE

Déposée le 13 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « L'ARCHE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS RAMEL domicilié(e) 01800 CHARNOZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : LA DEFENSE , LE PAYSAN BLANC DE BLANCS , GEORGES DUPAS


ETS RAMEL (sarl) - 01800 CHARNOZ - France


Inscription le 24 mars 1995 - RENONCIATION TOTALE n°183455 - Publication au BOPI 1995-03-24

Vins, liqueurs, mousseux, spiritueux sirops, limonades

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.