Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
L'ARCHE
Numéro de dépôt :
1671989
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Présentation de la marque L'ARCHE
Déposée le 13 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « L'ARCHE »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS RAMEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 mars 1995 - RENONCIATION TOTALE n°183455 - Publication au BOPI 1995-03-24