Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ETS RAMEL
/
GEORGES DUPAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEORGES DUPAS
ETS RAMEL

Numéro de dépôt :
1743761
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
17/05/2001

Présentation de la marque GEORGES DUPAS

Déposée le 17 mai 1991 par ETS RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « GEORGES DUPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETS RAMEL, domicilié(e) à CHARNOZ - 01800 - France.

La marque GEORGES DUPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEORGES DUPAS est expirée depuis le 17 mai 2001.

ETS RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : LA DEFENSE , L'ARCHE , LE PAYSAN BLANC DE BLANCS


ETS RAMEL - à CHARNOZ - 01800 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Sirops, limonades - Spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) - Liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.