Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTAL DE LITOUT
ETS RAILH S.A

Numéro de dépôt :
3047786
Date de dépôt :
18/08/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2010

Présentation de la marque CHANTAL DE LITOUT

Déposée le 18 août 2000 par la Société Anonyme (SA) ETS RAILH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTAL DE LITOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS RAILH domicilié(e) BP 4, 24230 LAMOTHE MONTRAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS RAILH S.A - France.

La marque CHANTAL DE LITOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTAL DE LITOUT est expirée depuis le 18 août 2010.

ETS RAILH a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE DE LAMOTHE


ETS RAILH S.A - BP 4, 24230 LAMOTHE MONTRAVEL - France


ETS RAILH S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Vins blancs, vins rosés, vins rouges de table Vins rouges, vins rosés, vins blancs d'appellation d'origine contrôlée.