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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Raffel Sarrebourg
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Raffel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Raffel
Ets Raffel Sarrebourg S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3788548
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2020
Raffel de Ets Raffel Sarrebourg

Présentation de la marque Raffel

Déposée le 7 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Raffel Sarrebourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Raffel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Raffel Sarrebourg domicilié(e) ZI Rue Raymond Morin - 57400 - SARREBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 367 800 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque Raffel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Raffel est expirée depuis le 7 décembre 2020.


Ets Raffel Sarrebourg S.A.S., Société par actions simplifiée - ZI Rue Raymond Morin - 57400 - SARREBOURG - France - SIREN 367800240


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de conditionnement d'air, de ventilation, de récupération de chaleur, de filtrage d'air et de conduite d'eau ainsi qu'équipements sanitaires ; filtres à air, parties des appareils et installations nommés ; installations de conditionnement d'air ; appareils de conditionnement d'air ; machines de réfrigération ; appareils de réfrigération ; installations de réfrigération ; filtres à air (pour le conditionnement d'air) ; installations de filtrage d'air ; installations de refroidissement par air ; appareils de refroidissement par air ; appareils et machines de purification d'air ; serpentins (parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement) ; appareils et installations de congélation ; évaporateurs.