Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RS
Ets R. Sergent S.A.

Numéro de dépôt :
944980
Date de dépôt :
16/01/1976
Lieu de dépôt :
Boulogne-sur-Mer

Présentation de la marque RS

Déposée le 16 janvier 1976 par la Société Anonyme (SA) Ets R. Sergent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Boulogne-sur-Mer), la marque française « RS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets R. Sergent domicilié(e) (soc. an.), Marconnelle, Hesdin (Pas-de-Calais). - France.

La marque RS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RS est expirée depuis le 16 janvier 1986.

Ets R. Sergent a également déposé les autres marques suivantes : AIRES


Ets R. Sergent S.A. - (soc. an.), Marconnelle, Hesdin (Pas-de-Calais). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498

Vêtements;confection féminine;robe enfant et dame;jupe enfant et dame;pantalon enfant et dame;manteau enfant et dame.