Marque expirée - Marque en non vigueur

CODIMAT
ETS R SCHOEN, SA

Numéro de dépôt :
3684957
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2019
CODIMAT de ETS R SCHOEN

Présentation de la marque CODIMAT

Déposée le 19 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) ETS R SCHOEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODIMAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS R SCHOEN domicilié(e) 92 AVENUE FRANCOIS MITTERRAND - 36000 - CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 532 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS R SCHOEN domicilié(e) 92 AVENUE FRANCOIS MITTERAND - 36000 - CHATEAUROUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODIMAT est expirée depuis le 19 octobre 2019.

ETS R SCHOEN a également déposé les autres marques suivantes : MOKARELLI , LE PRINTEMPS DES VIGNERONS , SCHOEN


ETS R SCHOEN, SA - 92 AVENUE FRANCOIS MITTERRAND - 36000 - CHATEAUROUX - France - SIREN 322532268


ETS R SCHOEN - 92 AVENUE FRANCOIS MITTERAND - 36000 - CHATEAUROUX - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

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