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Marques déposées par Ets. R. FOULON et Cie
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LE CAVEAU BOURGUIGNON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAVEAU BOURGUIGNON
Ets. R. FOULON et Cie

Numéro de dépôt :
1033812
Date de dépôt :
23/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE CAVEAU BOURGUIGNON

Déposée le 23 novembre 1977 par Ets. R. FOULON et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CAVEAU BOURGUIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ets. R. FOULON et Cie domicilié(e) (société anonyme Port Fluvial, MACON, Saône et Loire - France.

La marque LE CAVEAU BOURGUIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE CAVEAU BOURGUIGNON est expirée depuis le 23 novembre 1987.


Ets. R. FOULON et Cie - (société anonyme Port Fluvial, MACON, Saône et Loire - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027

Des jus de fruits.Des vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.