Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS R. D. NEUT CIE
/
"ORTHO-SERVICE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ORTHO-SERVICE"
ETS R. D. NEUT CIE, (SA)

Numéro de dépôt :
1621832
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
01/03/1998

Présentation de la marque "ORTHO-SERVICE"

Déposée le 1 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) ETS R. D. NEUT CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « "ORTHO-SERVICE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS R. D. NEUT CIE domicilié(e) 12, Rue Emile Zola, 10000 TROYES - France.

La marque "ORTHO-SERVICE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ORTHO-SERVICE" est expirée depuis le 1 mars 1998.

ETS R. D. NEUT CIE a également déposé les autres marques suivantes : "SILI-FIX" , "FIX-ROTULE" , "ORTHO-DOS" , "POUCE-FIX" , "CHAMPAGNE MEDICAL"


ETS R. D. NEUT CIE, (SA) - 12, Rue Emile Zola, 10000 TROYES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Matière première pour les industries d'orthopédie, de prothèses, de chaussures. Matériel et appareillage médical

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.