"ORTHO-DOS"
Présentation de la marque "ORTHO-DOS"
Déposée le 1 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) ETS. R. & D. NEUT & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « "ORTHO-DOS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque "ORTHO-DOS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ORTHO-DOS" est expirée depuis le 1 mars 1998.
ETS. R. & D. NEUT & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37