Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ORTHO-DOS"
ETS. R. & D. NEUT & CIE, (SA)

Numéro de dépôt :
1459210
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
01/03/1998

Présentation de la marque "ORTHO-DOS"

Déposée le 1 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) ETS. R. & D. NEUT & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « "ORTHO-DOS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS. R. & D. NEUT & CIE domicilié(e) 12, rue Emile Zola, 10000 TROYES. - France.

La marque "ORTHO-DOS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ORTHO-DOS" est expirée depuis le 1 mars 1998.

ETS. R. & D. NEUT & CIE a également déposé les autres marques suivantes : "SILI-FIX" , "ORTHO-SERVICE" , "FIX-ROTULE" , "POUCE-FIX" , "CHAMPAGNE MEDICAL"


ETS. R. & D. NEUT & CIE, (SA) - 12, rue Emile Zola, 10000 TROYES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Bandage et attelle d'épaule pour corriger le maintien du dos.