Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLENIUM
ETS PROTEOR S.A.

Numéro de dépôt :
98760210
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2008

Présentation de la marque PLENIUM

Déposée le 16 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ETS PROTEOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLENIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS PROTEOR domicilié(e) 11, RUE DES BUTTES, 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PROTEOR S.A. - France.

La marque PLENIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLENIUM est expirée depuis le 16 novembre 2008.

ETS PROTEOR a également déposé les autres marques suivantes : HANDICAP CONSEIL PROTEOR , O R T H O C H O C , NEMO , HANDICAP TECHNOLOGIE PROTEOR


ETS PROTEOR S.A. - 11, RUE DES BUTTES, 21000 DIJON - France - SIREN 542083704


ETS PROTEOR S.A. - France


Inscription le 28 février 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°469725 - Publication au BOPI 2008-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

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