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Marques déposées par ETS PROST SOCIETE ROANNAISE DE BONNETERIE
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BEAL CREATION FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAL CREATION FRANCE
ETS PROST SOCIETE ROANNAISE DE BONNETERIE

Numéro de dépôt :
10559
Date de dépôt :
12/05/1977
Lieu de dépôt :
ROANNE

Présentation de la marque BEAL CREATION FRANCE

Déposée le 12 mai 1977 par ETS PROST SOCIETE ROANNAISE DE BONNETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « BEAL CREATION FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETS PROST SOCIETE ROANNAISE DE BONNETERIE domicilié(e) S.A., 54 rue jean moulin 42308 Roanne. - France.

La marque BEAL CREATION FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BEAL CREATION FRANCE est expirée depuis le 12 mai 1987.


ETS PROST SOCIETE ROANNAISE DE BONNETERIE - S.A., 54 rue jean moulin 42308 Roanne. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025

Fils, tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.-Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.