Déposée le 12 août 1993 par la Société Anonyme (SA) ETS POURTIER PERE ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POURTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-38 du 24 septembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS POURTIER PERE ET FILS domicilié(e) 3, rue Gustave Eiffel, Zone Industrielle, 77500 CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 586 788 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.
La marque POURTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POURTIER est expirée depuis le 12 août 2003.
ETS POURTIER PERE ET FILS (société anonyme) - 3, rue Gustave Eiffel, Zone Industrielle, 77500 CHELLES - France - SIREN 303586788
BONNET-THIRION S.A.R.L. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13
Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38
Machines et machines-outils; moteurs (autres que pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (autres que pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs; appareils pour fabrication de câbles, notamment de câbles de téléphone, de câbles de puissance, de câbles d'énergie, de câbles de télévision, de câbles de signalisation, de câbles de transformateurs et de câbles en fibres optiques, à savoir câbleuses, paireuses et quarteuses, assembleuses, rubaneuses et armeuses pour câbles; pièces et parties constitutives des produits précités, notamment lyres, patins amortisseurs, têtes à armer, appareils d'écrantage; transmissions mécaniques de machines; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; radiateurs de refroidissement pour moteurs; ventilateurs pour moteurs et leurs courroies.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, informatiques, téléphoniques, photographiques, cinématographiques, vidéo, optiques, de télévision, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission,la reproduction et la lecture des sons, images et/ou données; supports d'enregistrement magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou audionumériques, préenregistrés ou non, de sons, images et/ou données; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs; extincteurs; appareils électriques de contrôle, notamment de moteurs et de câbleuses; installations électriques pour la commande à distance de machines, de moteurs et d'opérations industrielles
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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