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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS POIZAT
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SCALA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCALA
ETS POIZAT Société à responsabilité limitée, route de la Bûche, LE CERGNE, 42460 CUINZIER (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1376210
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1996

Présentation de la marque SCALA

Déposée le 24 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS POIZAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS POIZAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque SCALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCALA est expirée depuis le 24 octobre 1996.


ETS POIZAT Société à responsabilité limitée, route de la Bûche, LE CERGNE, 42460 CUINZIER (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Des chemises hommes et articles vestimentaires et d'une manière générale tous articles de lingerie masculine et bonneterie masculine, à l'exclusion des maillots de bain.