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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS PLATT FRERES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETS PLATT FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
1463946
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2008
Marque figurative de ETS PLATT FRERES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) ETS PLATT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS PLATT FRERES domicilié(e) 108 Boulevard de Lyon, 59100 ROUBAIX (dossier no 2108766) - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 200 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT ROBERT domicilié(e) (dossier no 2108766) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463946.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 mai 2008.

ETS PLATT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PLATT FRERES


ETS PLATT FRERES S.A. - 108 Boulevard de Lyon, 59100 ROUBAIX (dossier no 2108766) - France - SIREN 968200550


CABINET ECREPONT ROBERT - (dossier no 2108766) - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 1998 n°2108766 - Publication au BOPI 1998-02-18

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); machines et machines-outils et notamment les machines textiles et leurs accessoires tels que les garnitures de carde.