POTASPLANT 46
Présentation de la marque POTASPLANT 46
Déposée le 9 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets PLANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « POTASPLANT 46 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POTASPLANT 46 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POTASPLANT 46 est expirée depuis le 9 août 2021.
Ets PLANTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2001 n°2202685 - Publication au BOPI 2001-07-20
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248502 - Publication au BOPI 1998-01-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2011 n°2475982 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-18
Inscription le 31 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°678472 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-31