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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PLANCHOT
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SIGNATURE DE MA REGION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNATURE DE MA REGION
ETS PLANCHOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3994457
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
02/04/2023
SIGNATURE DE MA REGION de ETS PLANCHOT

Présentation de la marque SIGNATURE DE MA REGION

Déposée le 2 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PLANCHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « SIGNATURE DE MA REGION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PLANCHOT domicilié(e) 17 rue de l'Industrie - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 954 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, M. GASCON Gil domicilié(e) Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.

La marque SIGNATURE DE MA REGION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 40 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE DE MA REGION est expirée depuis le 2 avril 2023.

ETS PLANCHOT a également déposé les autres marques suivantes : JOURN'halle , FOURNISSEURS DE MA REGION , Cœur Céréalière , Cœur de Moisson , Des produits bien de chez nous , ORIGINE de MA RÉGION , Ambiance Bistrot , FROMENTA , ORIGINE Halle , ORIGINE'HALLE


ETS PLANCHOT, Société par actions simplifiée - 17 rue de l'Industrie - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 333954899


JURICA, M. GASCON Gil - Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Gelées, confitures, produits laitiers, beurre, charcuterie, salaisons, conserve de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées ;

Farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sandwiches, pizzas, biscuiterie, gâteaux, chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés, céréales en grains non travaillés ;

Eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Meunerie ;

Service de restauration (alimentation, services de traiteurs).