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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PLANCHOT
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ORIGINE de MA RÉGION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGINE de MA RÉGION
ETS PLANCHOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3951692
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
08/10/2022
ORIGINE de MA RÉGION de ETS PLANCHOT

Présentation de la marque ORIGINE de MA RÉGION

Déposée le 8 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PLANCHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « ORIGINE de MA RÉGION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PLANCHOT domicilié(e) 17 rue de l'Industrie - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 954 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.

La marque ORIGINE de MA RÉGION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951692.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 40 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINE de MA RÉGION est expirée depuis le 8 octobre 2022.

ETS PLANCHOT a également déposé les autres marques suivantes : JOURN'halle , FOURNISSEURS DE MA REGION , Cœur Céréalière , Cœur de Moisson , SIGNATURE DE MA REGION , Des produits bien de chez nous , Ambiance Bistrot , FROMENTA , ORIGINE Halle , ORIGINE'HALLE


ETS PLANCHOT, Société par actions simplifiée - 17 rue de l'Industrie - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 333954899


JURICA - Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Gelées, confitures, produits laitiers, beurre, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; céréales en grains non travaillés ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Meunerie ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.