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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PLANCHOT
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FROMENTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FROMENTA
ETS PLANCHOT, SAS

Numéro de dépôt :
3440290
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2026
FROMENTA de ETS PLANCHOT

Présentation de la marque FROMENTA

Déposée le 10 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PLANCHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROMENTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-33 du 18 août 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PLANCHOT domicilié(e) 17 rue de l'Industrie - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 954 899 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, M. GASCON Gil domicilié(e) Les Petites Bazinières, 54 RUE Benjamin Frankilin, BP 20323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque FROMENTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROMENTA arrivera à expiration en date du 10 juillet 2026.

ETS PLANCHOT a également déposé les autres marques suivantes : JOURN'halle , FOURNISSEURS DE MA REGION , Cœur Céréalière , Cœur de Moisson , SIGNATURE DE MA REGION , Des produits bien de chez nous , ORIGINE de MA RÉGION , Ambiance Bistrot , ORIGINE Halle , ORIGINE'HALLE


ETS PLANCHOT, SAS - 17 rue de l'Industrie - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 333954899


JURICA, M. GASCON Gil - Les Petites Bazinières, 54 RUE Benjamin Frankilin, BP 20323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Inscription le 11 avril 2016 - Changement d'adresse n°667126 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-11

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2016 n°2623217 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-07-07

Farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; biscuiterie ; gâteaux ;Céréales en grains non travaillés ;Meunerie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.