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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PLANCHOT
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Des produits bien de chez nous
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Des produits bien de chez nous
ETS PLANCHOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4034693
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
24/09/2023
Des produits bien de chez nous de ETS PLANCHOT

Présentation de la marque Des produits bien de chez nous

Déposée le 24 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PLANCHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Des produits bien de chez nous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PLANCHOT domicilié(e) ZI de la Guerche, 17 rue de l'Industrie - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 954 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, M. GASCON Gil domicilié(e) Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.

La marque Des produits bien de chez nous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034693.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 40 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Des produits bien de chez nous est expirée depuis le 24 septembre 2023.

ETS PLANCHOT a également déposé les autres marques suivantes : JOURN'halle , FOURNISSEURS DE MA REGION , Cœur Céréalière , Cœur de Moisson , SIGNATURE DE MA REGION , ORIGINE de MA RÉGION , Ambiance Bistrot , FROMENTA , ORIGINE Halle , ORIGINE'HALLE


ETS PLANCHOT, Société par actions simplifiée - ZI de la Guerche, 17 rue de l'Industrie - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 333954899


JURICA, M. GASCON Gil - Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Gelées, confitures, produits laitiers, beurre, charcuterie, salaisons, conserve de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées ;

Farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sandwiches, pizzas, biscuiterie, gâteaux, chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés, céréales en grains non travaillés ;

Eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Meunerie ;

Service de restauration (alimentation, services de traiteurs).