Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Crèmerie des HALLES
ETS PLANCHOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4033460
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
19/09/2023
Crèmerie des HALLES de ETS PLANCHOT

Présentation de la marque Crèmerie des HALLES

Déposée le 19 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PLANCHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Crèmerie des HALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PLANCHOT domicilié(e) Zi de la Guerche, 17 rue de l'Industrie - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 954 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, M. GASCON Gil domicilié(e) Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.

La marque Crèmerie des HALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033460.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crèmerie des HALLES est expirée depuis le 19 septembre 2023.

ETS PLANCHOT a également déposé les autres marques suivantes : JOURN'halle , FOURNISSEURS DE MA REGION , Cœur Céréalière , Cœur de Moisson , SIGNATURE DE MA REGION , Des produits bien de chez nous , ORIGINE de MA RÉGION , Ambiance Bistrot , FROMENTA , ORIGINE Halle


ETS PLANCHOT, Société par actions simplifiée - Zi de la Guerche, 17 rue de l'Industrie - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 333954899


JURICA, M. GASCON Gil - Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.