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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS PINEL
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VENTOUX-BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VENTOUX-BIO
SARL ETS PINEL, SARL

Numéro de dépôt :
3476899
Date de dépôt :
22/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2027
VENTOUX-BIO de ETS PINEL

Présentation de la marque VENTOUX-BIO

Déposée le 22 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS PINEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENTOUX-BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-09 du 2 mars 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS PINEL domicilié(e) 311 RUE BARRAL DES BAUX - 84410 - BEDOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 445 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, sarl, M. pinel stephane domicilié(e) AVENUE barral des baux - 84410 - BEDOIN - France.

La marque VENTOUX-BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3476899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VENTOUX-BIO arrivera à expiration en date du 22 janvier 2027.

ETS PINEL a également déposé les autres marques suivantes : TRIPLE ZERO DUVET PINEL , DUVET PINEL L'AUTHENTIQUE


SARL ETS PINEL, SARL - 311 RUE BARRAL DES BAUX - 84410 - BEDOIN - France - SIREN 420445694


sarl, M. pinel stephane - AVENUE barral des baux - 84410 - BEDOIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2017 n°2637560 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précites sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.