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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS PINEL
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TRIPLE ZERO DUVET PINEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRIPLE ZERO DUVET PINEL
SARL ETS PINEL SARL

Numéro de dépôt :
95559111
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2015

Présentation de la marque TRIPLE ZERO DUVET PINEL

Déposée le 16 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS PINEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIPLE ZERO DUVET PINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS PINEL domicilié(e) BP 30,31250 REVEL (dossier no 2281466) - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 800 727 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PI Louis gérant Ets PINEL domicilié(e) BP 30,31250 REVEL (dossier no 2281466) - 31250 - France.

La marque TRIPLE ZERO DUVET PINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRIPLE ZERO DUVET PINEL est expirée depuis le 16 février 2015.

ETS PINEL a également déposé les autres marques suivantes : DUVET PINEL L'AUTHENTIQUE , VENTOUX-BIO


SARL ETS PINEL SARL - BP 30,31250 REVEL (dossier no 2281466) - 31250 - France - SIREN 690800727


M. PI Louis gérant Ets PINEL - BP 30,31250 REVEL (dossier no 2281466) - 31250 - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2005 n°2281466 - Publication au BOPI 2005-02-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

- plumes et duvets pour la literie (plumer) - couettes, édredons, oreillers, traversins, sacs de couchage pour le camping (plumer) - vêtements, chaussons, mouffles, combinaisons en duvet

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.