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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PIMONT
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LES CHAIS DE LA ROCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHAIS DE LA ROCHE
ETS PIMONT SAS

Numéro de dépôt :
3342761
Date de dépôt :
11/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2015
LES CHAIS DE LA ROCHE de ETS PIMONT

Présentation de la marque LES CHAIS DE LA ROCHE

Déposée le 11 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PIMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHAIS DE LA ROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PIMONT domicilié(e) 71960 LA ROCHE VINEUSE - 71960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS FERNOUX ET ASSOCIES domicilié(e) 71 RUE JEAN MACE,71010 MACON CEDEX - 71010 - France.

La marque LES CHAIS DE LA ROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342761.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAIS DE LA ROCHE est expirée depuis le 11 février 2015.


ETS PIMONT SAS - 71960 LA ROCHE VINEUSE - 71960 - France


SCP D'AVOCATS FERNOUX ET ASSOCIES - 71 RUE JEAN MACE,71010 MACON CEDEX - 71010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).