Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORLAINE
Ets Pierre Tore

Numéro de dépôt :
969721
Date de dépôt :
15/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CONFORLAINE

Déposée le 15 janvier 1976 par Ets Pierre Tore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONFORLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ets Pierre Tore domicilié(e) (soc. an.), 5 et 7, rue Vergniaud, Levallois-Perret (Hauts de Seine). - France.

La marque CONFORLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CONFORLAINE est expirée depuis le 15 janvier 1986.

Ets Pierre Tore a également déposé les autres marques suivantes : C COUVRAUTO , (Marque figurative) , FOLY DOLCE


Ets Pierre Tore - (soc. an.), 5 et 7, rue Vergniaud, Levallois-Perret (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Couvertures, plaids, housses pour sièges.