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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets Pierre THOMAS Conseil Surveillance et Directoire
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FRANCE PELLETS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE PELLETS
Ets Pierre THOMAS S.A. Conseil Surveillance et Directoire

Numéro de dépôt :
3453937
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2016
FRANCE PELLETS de Ets Pierre THOMAS Conseil Surveillance et Directoire

Présentation de la marque FRANCE PELLETS

Déposée le 29 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) Ets Pierre THOMAS Conseil Surveillance et Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE PELLETS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Pierre THOMAS Conseil Surveillance et Directoire domicilié(e) 0 L'Orée du Bois,61310 SILLY-EN-GOUFFERN - 61310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 020 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Pierre THOMAS domicilié(e) 0 L'Orée du Bois,61310 SILLY-EN-GOUFFERN - 61310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE PELLETS est expirée depuis le 29 septembre 2016.

Ets Pierre THOMAS Conseil Surveillance et Directoire a également déposé les autres marques suivantes : WOOD@PELLET , FRANCE-BOISENERGIE


Ets Pierre THOMAS S.A. Conseil Surveillance et Directoire - 0 L'Orée du Bois,61310 SILLY-EN-GOUFFERN - 61310 - France - SIREN 347020166


Ets Pierre THOMAS - 0 L'Orée du Bois,61310 SILLY-EN-GOUFFERN - 61310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Bois de feu.