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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets Pierre GANDON
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PROCEDE CHROMAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEDE CHROMAZ
Ets Pierre GANDON S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93499354
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
CHARLEVILLE
Date d'expiration :
28/12/2003

Présentation de la marque PROCEDE CHROMAZ

Déposée le 28 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets Pierre GANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE), la marque française « PROCEDE CHROMAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets Pierre GANDON domicilié(e) Z.I. Tournes-Cliron, 08090 TOURNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets PIERRE GANDON S.A.R.L. - France.

La marque PROCEDE CHROMAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCEDE CHROMAZ est expirée depuis le 28 décembre 2003.


Ets Pierre GANDON S.A.R.L. - Z.I. Tournes-Cliron, 08090 TOURNES - France


Ets PIERRE GANDON S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Traitement thermochimique et électrolytique consistant à déposer du chrome ou un alliage de chrome sur des alliages ferreux préalablement nitrurés. (Application aux outillages divers et toutes pièces mécaniques)