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Marques déposées par Ets Pierre Dumas
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PROCIDEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCIDEC
Ets Pierre Dumas

Numéro de dépôt :
935348
Date de dépôt :
15/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROCIDEC

Déposée le 15 octobre 1975 par Ets Pierre Dumas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROCIDEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ets Pierre Dumas domicilié(e) (soc. an.), 20, route de Thionville, Woippy (Meurthe-et-Moselle). - France.

La marque PROCIDEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PROCIDEC est expirée depuis le 15 octobre 1985.


Ets Pierre Dumas - (soc. an.), 20, route de Thionville, Woippy (Meurthe-et-Moselle). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483

Articles de quincaillerie et tous accessoires s'y rapportant, de rondelles et pièces métalliques obtenues par découpage, emboutissage, cisaillage, oxycoupage et autres faconnages.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).