Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CLE
Numéro de dépôt :
1017740
Date de dépôt :
17/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CLE
Déposée le 17 janvier 1977 par la Société Anonyme (SA) ETS PIERRE CLEMENSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLE est expirée depuis le 17 janvier 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-029