Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SENSATION LOIRE
ETS PIERRE CHAINIER SAS

Numéro de dépôt :
3608276
Date de dépôt :
29/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SENSATION LOIRE de ETS PIERRE CHAINIER

Présentation de la marque SENSATION LOIRE

Déposée le 29 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PIERRE CHAINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSATION LOIRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PIERRE CHAINIER domicilié(e) LA BOITARDIERE,37400 AMBOISE - 37400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 120 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PIERRE CHAINIER domicilié(e) LA BOITARDIERE,37400 AMBOISE - 37400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS PIERRE CHAINIER a également déposé les autres marques suivantes : DE GUÉROIS , DORVAL , LE VENDANGEOIR , PIERRE CHAINIER , LES NUAGES , PHILIPPE DE GUEROIS , EOLE SANS AIR , ORIZON LOIRE FRUITE


ETS PIERRE CHAINIER SAS - LA BOITARDIERE,37400 AMBOISE - 37400 - France - SIREN 778120196


ETS PIERRE CHAINIER - LA BOITARDIERE,37400 AMBOISE - 37400 - France


Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 26 novembre 2009 - Rejet total n°510726 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-26

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origines contrôlées comportant le terme “ Loire ”.