Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ORIZON LOIRE FRUITE
ETS PIERRE CHAINIER SAS

Numéro de dépôt :
3586592
Date de dépôt :
03/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ORIZON LOIRE FRUITE de ETS PIERRE CHAINIER

Présentation de la marque ORIZON LOIRE FRUITE

Déposée le 3 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PIERRE CHAINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIZON LOIRE FRUITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PIERRE CHAINIER domicilié(e) LA BOITARDIERE,37400 AMBOISE - 37400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 120 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PIERRE CHAINIER domicilié(e) LA BOITARDIERE,37400 AMBOISE - 37400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque ORIZON LOIRE FRUITE est expirée depuis le 3 juillet 2018.

ETS PIERRE CHAINIER a également déposé les autres marques suivantes : DE GUÉROIS , DORVAL , LE VENDANGEOIR , PIERRE CHAINIER , LES NUAGES , SENSATION LOIRE , PHILIPPE DE GUEROIS , EOLE SANS AIR


ETS PIERRE CHAINIER SAS - LA BOITARDIERE,37400 AMBOISE - 37400 - France - SIREN 778120196


ETS PIERRE CHAINIER - LA BOITARDIERE,37400 AMBOISE - 37400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Inscription le 18 avril 2019 - Renonciation totale n°754712 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Vins bénéficiant de l'une des Appellations d'Origines Contrôlée comportant le terme “ Loire ” ; eaux de vie bénéficiant des Appellations d'Origines Contrôlées “ Eaux-de-vie de marc originaire des Coteaux de la Loire ” et/ou “ eaux-de-vie de vin originaire des Coteaux de la Loire ”.