Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA LOIRE A VÉLO
ETS PIERRE BOURRE, SAS

Numéro de dépôt :
4313590
Date de dépôt :
10/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/11/2026
LA LOIRE A VÉLO de ETS PIERRE BOURRE

Présentation de la marque LA LOIRE A VÉLO

Déposée le 10 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PIERRE BOURRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA LOIRE A VÉLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PIERRE BOURRE domicilié(e) 30 RUE BEAUSOLEIL, LA CHAPELLE ST FLORENT - 49410 - MAUGES SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 200 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PIERRE BOURRE, M. BOURRE YOHANN domicilié(e) LA CHAPELLE ST FLORENT, 30 RUE BEAUSOLEIL - 49410 - MAUGES SUR LOIRE - France.

La marque LA LOIRE A VÉLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LOIRE A VÉLO arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

ETS PIERRE BOURRE a également déposé les autres marques suivantes : LE CEP DORÉ , LES HAUTS DE MONTGEY , COEUR DE VIGNES , LES CAVES LIGERIENNES , 1880 PB DOMAINES & CHATEAUX Maison PIERRE BOURRÉ – DEPUIS 1880 – , Rosadou rosé moelleux la douceur est dans sa nature , L'EXPRESSION DU TALENT VIGNERON , VINS ET TERROIRS DE LOIRE , SWEET ROSÉ , BOURRE P. LA CUVEE DU RESTAURANT


ETS PIERRE BOURRE, SAS - 30 RUE BEAUSOLEIL, LA CHAPELLE ST FLORENT - 49410 - MAUGES SUR LOIRE - France - SIREN 068200682


ETS PIERRE BOURRE, M. BOURRE YOHANN - LA CHAPELLE ST FLORENT, 30 RUE BEAUSOLEIL - 49410 - MAUGES SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Vins d'appellation d'origine protégée “ Anjou-Coteaux de la Loire ”, “ Crémant de Loire ”, “ MontLouis-sur-Loire ”, “ Muscadet Coteaux de la Loire ”, “ Pouilly-sur-Loire ” et “ Rose de Loire ” ; vins à indication géographique protégée “ Val de Loire ” et “ Saône et Loire ” ; “ Eaux-de-vie de Marc Originaire des Coteaux de La Loire ” et “ Eaux-de-vie de Vin Originaire des Coteaux de la Loire ”.