Déposée le 10 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PIERRE BOURRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA LOIRE A VÉLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PIERRE BOURRE domicilié(e) 30 RUE BEAUSOLEIL, LA CHAPELLE ST FLORENT - 49410 - MAUGES SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 200 682 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PIERRE BOURRE, M. BOURRE YOHANN domicilié(e) LA CHAPELLE ST FLORENT, 30 RUE BEAUSOLEIL - 49410 - MAUGES SUR LOIRE - France.
La marque LA LOIRE A VÉLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS PIERRE BOURRE, SAS - 30 RUE BEAUSOLEIL, LA CHAPELLE ST FLORENT - 49410 - MAUGES SUR LOIRE - France - SIREN 068200682
ETS PIERRE BOURRE, M. BOURRE YOHANN - LA CHAPELLE ST FLORENT, 30 RUE BEAUSOLEIL - 49410 - MAUGES SUR LOIRE - France
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Vins d'appellation d'origine protégée “ Anjou-Coteaux de la Loire ”, “ Crémant de Loire ”, “ MontLouis-sur-Loire ”, “ Muscadet Coteaux de la Loire ”, “ Pouilly-sur-Loire ” et “ Rose de Loire ” ; vins à indication géographique protégée “ Val de Loire ” et “ Saône et Loire ” ; “ Eaux-de-vie de Marc Originaire des Coteaux de La Loire ” et “ Eaux-de-vie de Vin Originaire des Coteaux de la Loire ”.
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