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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PIERRE BERNARD
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PERSEAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PERSEAL
ETS PIERRE BERNARD, SAS

Numéro de dépôt :
3693058
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2019
PERSEAL de ETS PIERRE BERNARD

Présentation de la marque PERSEAL

Déposée le 20 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PIERRE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERSEAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PIERRE BERNARD domicilié(e) 0 ROUTE DE TREVOUX - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 183 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PIERRE BERNARD domicilié(e) 0 ROUTE DE TREVOUX - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERSEAL est expirée depuis le 20 novembre 2019.

ETS PIERRE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : , Cultivons les idées d'avenir , Bio Bernard


ETS PIERRE BERNARD, SAS - 0 ROUTE DE TREVOUX - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France - SIREN 302183256


ETS PIERRE BERNARD - 0 ROUTE DE TREVOUX - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560252 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.