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Marques déposées par Ets Philippe Capelle
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BAC BOIS ARTISANAT CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAC BOIS ARTISANAT CREATION
Ets Philippe Capelle

Numéro de dépôt :
962134
Date de dépôt :
15/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BAC BOIS ARTISANAT CREATION

Déposée le 15 juillet 1976 par Ets Philippe Capelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAC BOIS ARTISANAT CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ets Philippe Capelle domicilié(e) (soc. à r. l.), 470, rue Aristide-Briand, Saint-Sauveur, Bethisy-Saint-Pierre (Oise). - France.

La marque BAC BOIS ARTISANAT CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BAC BOIS ARTISANAT CREATION est expirée depuis le 15 juillet 1986.


Ets Philippe Capelle - (soc. à r. l.), 470, rue Aristide-Briand, Saint-Sauveur, Bethisy-Saint-Pierre (Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523

Ameublement.