Déposée le 19 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) ETS PERCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PERCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS PERCHE domicilié(e) 4, rue Marais, 94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2168028) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 047 524 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TONY-DURAND domicilié(e) (dossier no 2168028) - France.
La marque PERCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERCA est expirée depuis le 19 avril 2010.
ETS PERCHE (Société Anonyme) - 4, rue Marais, 94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2168028) - France - SIREN 552047524
CABINET TONY-DURAND - (dossier no 2168028) - France
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2000 n°2168028 - Publication au BOPI 2000-03-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc);matières textiles fibreuses brutes.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériels de nettoyage;paille de fer, verrerie;porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PERCA"
