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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS PELTON
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CYCLE OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLE OUEST
ETS PELTON S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1374509
Date de dépôt :
13/12/1985
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
13/12/1995
CYCLE OUEST de ETS PELTON

Présentation de la marque CYCLE OUEST

Déposée le 13 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS PELTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « CYCLE OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS PELTON domicilié(e) Z.E "Sur Monsieur", LA TOUCHE d'ANAIS, 16560 TOURRIERS. - France.

La marque CYCLE OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLE OUEST est expirée depuis le 13 décembre 1995.


ETS PELTON S.A.R.L. - Z.E "Sur Monsieur", LA TOUCHE d'ANAIS, 16560 TOURRIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 15 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189425 - Publication au BOPI 1995-09-15

Inscription le 25 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°154126 - Publication au BOPI 1993-01-25

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