Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Isle d'Or PELEN 1999
ETS PELEN Chocolaterie du Prince d'Orange

Numéro de dépôt :
99781692
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2009

Présentation de la marque L'Isle d'Or PELEN 1999

Déposée le 12 mars 1999 par la société ETS PELEN Chocolaterie du Prince d'Orange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Isle d'Or PELEN 1999 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la société ETS PELEN Chocolaterie du Prince d'Orange domicilié(e) 250, rue des Frères Lumière, 39000 LONS LE SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 450 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PELEN Arnaud - France.

La marque L'Isle d'Or PELEN 1999 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781692.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Isle d'Or PELEN 1999 est expirée depuis le 12 mars 2009.

ETS PELEN Chocolaterie du Prince d'Orange a également déposé les autres marques suivantes : LES GALETS DE SAVOIE , FEVE D'OR


ETS PELEN Chocolaterie du Prince d'Orange - 250, rue des Frères Lumière, 39000 LONS LE SAUNIER - France - SIREN 401450689


Mr PELEN Arnaud - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Chocolat, cacao, pâtisserie, glaces comestibles, confiserie, café, thé.