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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS PEIGNE
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SONATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SONATE
ETS PEIGNE SARL

Numéro de dépôt :
1268874
Date de dépôt :
16/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2014

Présentation de la marque SONATE

Déposée le 16 avril 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS PEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SONATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS PEIGNE domicilié(e) 36 ALLEE DE L ECUSSON,49110 MONTREVAULT (dossier no 2263228) - 49110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 749 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS PEIGNE SARL domicilié(e) 49110 MONTREVAULT (dossier no 2263228) - France.

La marque SONATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SONATE est expirée depuis le 16 avril 2014.

ETS PEIGNE a également déposé les autres marques suivantes : SAFIRA , SIRENE , SCAMPI


ETS PEIGNE SARL - 36 ALLEE DE L ECUSSON,49110 MONTREVAULT (dossier no 2263228) - 49110 - France - SIREN 314749987


ETS PEIGNE SARL - 49110 MONTREVAULT (dossier no 2263228) - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2004 n°2263228 - Publication au BOPI 2004-04-13

Renouvellement sans limitation n°2032147 - Publication au BOPI 1994-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Chaussures en tous genres.