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Marques déposées par la société ETS PEIGNE
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SIRENE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIRENE
ETS PEIGNE

Numéro de dépôt :
1314725
Date de dépôt :
02/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2005

Présentation de la marque SIRENE

Déposée le 2 juillet 1985 par la société ETS PEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIRENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETS PEIGNE domicilié(e) MONTREVAULT, 49110 ST PIERRE MONTLIMART (dossier no 2051002) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 749 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS PEIGNE SARL domicilié(e) (dossier no 2051002) - France.

La marque SIRENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIRENE est expirée depuis le 2 juillet 2005.

ETS PEIGNE a également déposé les autres marques suivantes : SONATE , SAFIRA , SCAMPI


ETS PEIGNE - MONTREVAULT, 49110 ST PIERRE MONTLIMART (dossier no 2051002) - France - SIREN 314749987


ETS PEIGNE SARL - (dossier no 2051002) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 1995 n°2051002 - Publication au BOPI 1995-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

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