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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS PEIGNE
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SCAMPI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAMPI
ETS PEIGNE SARL

Numéro de dépôt :
96621643
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2006

Présentation de la marque SCAMPI

Déposée le 16 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS PEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCAMPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS PEIGNE domicilié(e) MONTREVAULT, 49110 ST PIERRE MONTLIMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 749 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PEIGNE Manufacture de Chaussures SARL - France.

La marque SCAMPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAMPI est expirée depuis le 16 avril 2006.

ETS PEIGNE a également déposé les autres marques suivantes : SONATE , SAFIRA , SIRENE


ETS PEIGNE SARL - MONTREVAULT, 49110 ST PIERRE MONTLIMART - France - SIREN 314749987


ETS PEIGNE Manufacture de Chaussures SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

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