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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS PEIGNE SARL
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UN TOUR EN VILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

UN TOUR EN VILLE
ETS PEIGNE SARL SARL

Numéro de dépôt :
96638293
Date de dépôt :
08/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2016

Présentation de la marque UN TOUR EN VILLE

Déposée le 8 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS PEIGNE SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN TOUR EN VILLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS PEIGNE SARL domicilié(e) MONTREVAULT (dossier no 2319499) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 749 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets PEIGNE SARL domicilié(e) MONNTREVAULT (dossier no 2319499) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UN TOUR EN VILLE est expirée depuis le 8 août 2016.


ETS PEIGNE SARL SARL - MONTREVAULT (dossier no 2319499) - France - SIREN 314749987


Ets PEIGNE SARL - MONNTREVAULT (dossier no 2319499) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2006 n°2319499 - Publication au BOPI 2006-07-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

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