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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS PEAN
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POULET CRETE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULET CRETE D'OR
ETS PEAN S.A

Numéro de dépôt :
92423646
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2002

Présentation de la marque POULET CRETE D'OR

Déposée le 18 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) ETS PEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POULET CRETE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS PEAN domicilié(e) Rte de Cigné, 53300 AMBRIERES-LES-VALLEES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 542 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GOASAMPIS Pierre Yvon DIRECTEUR ETS PEAN - France.

La marque POULET CRETE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULET CRETE D'OR est expirée depuis le 18 juin 2002.


ETS PEAN S.A - Rte de Cigné, 53300 AMBRIERES-LES-VALLEES - France - SIREN 329542922


MR GOASAMPIS Pierre Yvon DIRECTEUR ETS PEAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°342459 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 28 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302913 - Publication au BOPI 2000-06-28

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Poulet éffilé Poulet prêt à cuire