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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS Paul PLAN
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GAZON ORNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZON ORNEMENT
ETS Paul PLAN S.A.

Numéro de dépôt :
1336906
Date de dépôt :
07/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/1995
GAZON ORNEMENT de ETS Paul PLAN

Présentation de la marque GAZON ORNEMENT

Déposée le 7 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETS Paul PLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAZON ORNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS Paul PLAN domicilié(e) 8, place du Théâtre, 26200 MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VIRICEL Claude. - France.

La marque GAZON ORNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336906.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZON ORNEMENT est expirée depuis le 7 octobre 1995.

ETS Paul PLAN a également déposé les autres marques suivantes : GAZON SPORT , VERTPRE GAZON , GAZON DETENTE


ETS Paul PLAN S.A. - 8, place du Théâtre, 26200 MONTELIMAR - France


Monsieur VIRICEL Claude. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Graines de semence, présentées en mélanges pour gazons, commercialisés sous emballages sacs et boîtes.