Marque renouvelée - Marque en vigueur

MASCOTTE
ETS PAUL MASQUIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98759799
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2028

Présentation de la marque MASCOTTE

Déposée le 16 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PAUL MASQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PAUL MASQUIN domicilié(e) ZAC La Grange Blanche, Lieudit Creysselas - 84350 - COURTHÉZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 621 322 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme Charlotte LERAT domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque MASCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MASCOTTE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2028.

ETS PAUL MASQUIN a également déposé les autres marques suivantes : MASCOTTE , PAUL MASQUIN , , , MASCOTTE , MASCOTTE , WEASY , PLAN'NET , PAUL MASQUIN


ETS PAUL MASQUIN, Société par actions simplifiée - ZAC La Grange Blanche, Lieudit Creysselas - 84350 - COURTHÉZON - France - SIREN 582621322


CABINET BOETTCHER, Mme Charlotte LERAT - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2008 n°2387752 - Publication au BOPI 2008-10-21

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2018 n°2701637 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-05

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