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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PAUL MASQUIN
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MASCOTTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MASCOTTE
ETS PAUL MASQUIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3006072
Date de dépôt :
08/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2020
MASCOTTE de ETS PAUL MASQUIN

Présentation de la marque MASCOTTE

Déposée le 8 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PAUL MASQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASCOTTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PAUL MASQUIN domicilié(e) ZAC LA GRANGE BLANCHE LIEUDIT CREYSSELAS - 84350 - COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 621 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 RUE GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 22 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MASCOTTE est expirée depuis le 8 février 2020.

ETS PAUL MASQUIN a également déposé les autres marques suivantes : MASCOTTE , PAUL MASQUIN , , MASCOTTE , , MASCOTTE , WEASY , PLAN'NET , PAUL MASQUIN


ETS PAUL MASQUIN, Société par actions simplifiée - ZAC LA GRANGE BLANCHE LIEUDIT CREYSSELAS - 84350 - COURTHEZON - France - SIREN 582621322


CABINET BOETTCHER - 22 RUE GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2009 n°2421406 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-26

Pelles métalliques. Produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou matières plastiques, à savoir manches à balai, montures de brosses, cintres pour vêtements, pinces à linge, housses à vêtements. Cordes, ficelles, filets (à linge), tentes, bâches, voiles, matières textiles fibreuses brutes. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.