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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS PAUL DEVOILLE
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VOSGES FRAMBOISE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VOSGES FRAMBOISE
ETS PAUL DEVOILLE SA

Numéro de dépôt :
3490442
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
VOSGES FRAMBOISE de ETS PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque VOSGES FRAMBOISE

Déposée le 26 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) ETS PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « VOSGES FRAMBOISE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS, BP 2,70220 FOUGEROLLES - 70220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS, BP 2,70220 FOUGEROLLES - 70220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : EXOTIC' CRANBERRY , BLANCHE DE FOUGEROLLES AUX PLANTES D'ABSINTHE , L'AMER NOËL , PICAREM , ALIZIER , BLANCHE DE FOUGEROLLES , LA CERISE A PAUL , FLEUR D'ARTHEMIS , PARIS DRY GIN , PICAREMOS


ETS PAUL DEVOILLE SA - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS, BP 2,70220 FOUGEROLLES - 70220 - France - SIREN 675550073


ETS PAUL DEVOILLE - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS, BP 2,70220 FOUGEROLLES - 70220 - France


Inscription le 30 septembre 2008 - Rejet total n°481673 - Publication au BOPI 2008-09-30

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Boisson alcooliques (à l'exception des bières).